JACQUES-BERNARD MAGNER

Notion de « projet de territoire »
Texte de la question : M. Jacques-Bernard Magner attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de révision de l'instruction du 4 juin 2015 qui définit la notion de « projet de territoire », préalable au financement de projets de stockage d'eau par les agences de l'eau.

Jacques-Bernard MAGNER auditionne Monsieur Gabriel ATTAL, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Education nationale et de la Jeunesse sur le Service national universel.

> Vidéo de JB Magner

> Voir la réponse du Secrétaire d'Etat

"Rétablissons l'ISF", les parlementaires de la gauche se mobilisent dans le Puy-de-Dôme (Lauriane Havard - France Bleu Pays d'Auvergne)

Les parlementaires PS ont lancé un "référendum d'initiative partagée" pour rétablir l'intégralité de l'impôt sur la fortune. Dans le Puy-de-Dôme, le sénateur Jacques Bernard Magner et les députés André Chassaigne et Christine Pirès-Beaune soutiennent cette initiative.

J’ai le plaisir de porter à votre connaissance l’adoption par le Sénat, jeudi 24 janvier, de la proposition de loi du groupe socialiste et républicain visant à améliorer la représentativité des conseils communautaires et à mieux associer les conseillers municipaux au fonctionnement de l’intercommunalité.

A l’invitation de Pascal Pigot, maire et président de Mond’Arverne Communauté, Jacques-Bernard Magner a participé à la cérémonie traditionnelle des voeux à la population.

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question adressée à M. le ministre de l'intérieur transmis à Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.